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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC
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ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE
ARTEC SARL, Domaine de Soriech, Mas des Pins

Numéro de dépôt :
3109088
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE

Déposée le 3 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEC domicilié(e) 34970 LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne LEENHARDT-VIRFOLET AVOCAT A LA COUR - France.

La marque ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE est expirée depuis le 3 juillet 2011.

ARTEC a également déposé les autres marques suivantes : RCF RESINES COMPOSITES FRANCE , Ergosophie , animal art , ARTEC , Education éco-sensorielle


ARTEC SARL, Domaine de Soriech, Mas des Pins - 34970 LATTES - France


Corinne LEENHARDT-VIRFOLET AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Formation.